Procès-Verbal

Liste des délibérations CM_20221512

Délibération n°2022-089 - Vœu pour la mise en place d'un bouclier tarifaire pour les collectivités locales

Délibération n°2022-090 - Avis ZFE-m

Délibération n°2022-091 - Avis sur le projet de territoire pour la CTM

Délibération n°2022-092 - Débat d'orientations budgétaires 2023

Annexe délibération n°2022-092 - Rapport du Débat d'orientations budgétaires 2023

Délibération n°2022-093 - Décision modificative n°2 de l'exercice 2022 sur le budget principal

Délibération n°2022-094 - Décision modificative n°2 de l'exercice 2022 sur le budget cinéma

Délibération n°2022-095 - Demande subvention DSIL Cerisiers

Délibération n°2022-096 - Demande de subvention DSIL chauffage

Délibération n°2022-097 - Prime achat vélo assistance électrique

Délibération n°2022-098 - Prorogation ADAP

Délibération n°2022-099 - Mise à jour des tarifs de la restauration scolaire

Délibération n°2022-100 - Rapport Commission Communale d'Accessibilité 2022

Délibération n°2022-101 - Approbation convention cadre avec la Métropole de Lyon pour diffusion des données ouvertes 

Délibération n°2022-102 - Modification RI du CET

Délibération n°2022-103 - Modification du tableau des emplois permanents 

Délibération n°2022-104 - Mise à jour RIFSEEP

Délibération n°2022-105 - Avenant bail d'occupation des locaux du bailleur Alliade

Procès-Verbal

Liste des délibérations 

Délibération n°2022-071 - Approbation du plan de sobriété énergétique 

Délibération n°2022-072 - Décision modificative 1 de l'exercice 2022 du budget principal

Délibération n°2022-073 - Décision modificative 1 de l'exercice 2022 du budget annexe du cinéma

Délibération n°2022-074 - Décision modificative de l'exercice 2022 du budget annexe de l'Espace Ecully 

Délibération n°2022-075 - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables pour la ville 

Délibération n°2022-076 - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables pour l'Espace Ecully  

Délibération n°2022-077 - Ouverture de provisions au budget principal de la ville 

Délibération n°2022-078 - Autorisation engager, liquider et mandater les dépenses investissements 2023 avant le vote du budget primitif 2023

Délibération n°2022-079 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions CCAS et associations avant le vote du budget primitif 2023 

Délibération n°2022-080 - Déclaration préalable création terrain de football

Délibération n°2022-081 - Acquisition local d'activité 20 à 24 chemin de Charrière Blanche 

 Délibération n°2022-082 - Convention servitude de passage Font Jacou

Délibération n°2022-083 - Convention avec Fondation 30 millions d'amis pour année 2023

Délibération n°2022-084 - Renouvellement convention Voisins Vigilants et Solidaires pour 2023 et 2024

Délibération n°2022-085 - Mise en place tarif pour salle du Cèdre

Délibération n°2022-086 - Adhésion plateforme PELEHAS

Délibération n°2022-087 - Règlement attribution place en EAJE

Délibération n°2022-088 - Contrat enfance jeunesse - avenant 4 

Procès-Verbal

liste des délibérations

Délibération n°2022-058 : Suites données au rapport de la Chambre Régionale des Comptes portant sur les exercices budgétaires 2014 et suivants 

Délibération n°2022-059: Actualisation du Règlement Intérieur du Conseil municipal 

Délibération n°2022-060 : Demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport pour l'installation d'un système d'éclairage LED et transformations terrain football

Délibération n°2022-061 : Garantie d'emprunt accordée à Alliade Habitat pour financement logements 72 à 98 rue de la Sauvegarde

Délibération n°2022-062 : Approbation de la charte chantier propre et à faibles nuisances

Délibération n°2022-063 : Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi 

Délibération n°2022-064 : Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2023

Délibération n°2022-065 : Avenant de transfert à la convention Orange pour installation d'un relais de radiotéléphonie

Délibération n°2022-066 : Présentation du rapport annuel de la Société Publique Locale Pole funéraire public Métropole de Lyon - exercice 2021

Délibération n°2022-067 : Mission de médecine statutaire et de contrôle - convention avec le CDG du Rhône

Délibération n°2022-068 : Création de l'emploi de chargé d'opération bâtiments contractuel 

Délibération n°2022-069 : Création de l'emploi de maître nageur sauveteur contractuel 

Délibération n°2022-070 : Modification du tableau des emplois permanents 

• Consulter le compte-rendu de la séance : Séance du 29 juin 2022

• Consulter le procès verbal du conseil municipal : séance du 29 juin 2022

• Consulter le compte-rendu de la séance : Séance du 13 avril 2022
• Consulter le procès-verbal du conseil municipal : séance du 13 avril 2022

• Consulter le compte-rendu de la séance : Séance du 8 février 2022

• Procès verbal de la séance (avec comptes-rendus des débats) : Séance du 8 février 2022