Conseil municipal du 18 décembre 2025

Conseil municipal du 18 décembre 2025

Liste des délibérations

Délibération n° 2025-080 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement APCP 2026 avant le vote du budget primitif 2026

Délibération n° 2025-081 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions au CCAS et à des associations avant le vote du budget primitif 2026

Délibération n° 2025-082 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 - Renaturation d'une place communale

Délibération n° 2025-083 - Raccordement au chauffage urbain du Groupe scolaire de Charrière Blanche

Délibération n° 2025-084 - Convention d'occupation pour l'installation d'un panneau historique

Délibération n° 2025-085 - Convention avec la fondation "30 Millions d'amis" pour la stérilisation et l'identification des chats errants - année 2026

Délibération n° 2025-086 - Convention Territoriale Globale et conventions d'objectifs et de financement avec la CAF du Rhône

Délibération n° 2025-087 - Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville d'Ecully et la CAF du Rhône relatives aux Relais Petite Enfance

Délibération n° 2025-088 - Convention de mise en place du projet éducatif de territoire sur la Ville d'Ecully et convention Charte Qualité et Plan Mercredi - renouvellement

Délibération n° 2025-089 - Avenant n° 1 à la convention de partenariat intercommunale du Festival "Terre de Mystères"

Délibération n° 2025-090 - Numérique - Charte de la donnée territoriale pour une gestion coopérative, responsable et éthique des données

Délibération n° 2025-091 - Convention avec la Métropole de Lyon relative à l'offre de services numériques à l'usager, et ses avenants

Délibération n° 2025-092 - Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le CDG69

Délibération n° 2025-093 - Mise à disposition d'un agent communal auprès du CCAS

Délibération n° 2025-094 - Création d'emplois d'agents recenseurs pour l'année 2026

Délibération n° 2025-095 - Création d'emplois non permanents pour l'année 2026

Délibération n° 2025-096 - Convention d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Ecully, la CAF du Rhône et le Centre social "le Kiosque et l'Arche"

Délibération n° 2025-097 - Convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Commune, l'ALTM et Alliade Habitat relative à la médiation sociale sur le quartier Source-Pérollier

Délibération n° 2025-098 - Convention entre la Commune d'Ecully et l'association AMELY relative à la permanence d'accès aux droits et de lutte contre les violences intrafamiliales

Délibération n° 2025-099 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité - Année 2025