Conseil municipal du 3 avril 2024

Conseil municipal du 3 avril 2024

Liste des délibérations

Délibération n°2024-025 : Composition des commissions municipales

Délibération n°2024-026 : Contrat de ville métropolitain 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" et Convention Locale d'Application

Délibération n°2024-027: Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville d'Ecully et Alliade Habitat en vue de la mise en œuvre de médiation sociale au sein du quartier "Sources-Pérollier" par la structure ALTM

Délibération n°2024-028 : Création d'un Fonds de dotation communal

Délibération n°2024-029 : Demande de subvention DRAC et Métropole dans le cadre du projet intercommunal de magie nouvelle et cirque contemporain "Terres de Mystère"

Délibération n°2024-030 : Demande de subvention auprès de la Métropole de Lyon au titre de l'aide à l'investissement 2024 pour l'installation de vestiaires sportifs sur le terrain de rugby

Délibération n°2024-031 : Signature d'une convention d'accompagnement territorialise assistance architecturale, urbaine, environnementale et paysagère entre le CAUE RM et la Ville d'Ecully

Délibération n°2024-032 : Présentation du rapport annuel 2022 de la Métropole de Lyon sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

Délibération n°2024-033 : Présentation du rapport annuel 2022 de la Métropole de Lyon sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Délibération n°2024-034 : Approbation du programme d'actions PENAP 2024-2028

Délibération n°2024-035 : Actualisation des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de "Trottinette", "Les Sources" et "Bergamote"

Délibération n°2024-036 : Règlement d'attribution des places en crèche - EAJE

Délibération n°2024-037 : Approbation de la convention de loisirs adaptés avec la commune de Craponne

Délibération n°2024-038 : Demande de subvention d'investissement auprès de la Région AURA au titre de l'acquisition et de l'installation d'équipements liés au dispositif anti intrusion My Keeper

Délibération n°2024-039 : Redevance d'occupation du domaine public lors de travaux et chantiers - Fixation des tarifs

Délibération n°2024-040 : Convention entre la Commune et Alliade Habitat relative à la mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'un marché forain