Conseil municipal du 12 novembre 2025

Conseil municipal du 12 novembre 2025

Liste des délibérations

Délibération n° 2025-066 - Convention de partenariat entre la Ville d'Écully et les copropriétaires du chemin des Tilleuls dans le cadre de son aménagement

Délibération n° 2025-067 - Convention relative à la réalisation d'études, de travaux de restauration et d'entretien des rivières entre la Métropole de Lyon et les propriétaires riverains (Plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant des Planches)

Délibération n° 2025-068 - Convention de partenariat entre la Commune d'Écully, la société ô Perchet et les propriétaires de parcelles pour la création d'un "écuroduc"

Délibération n° 2025-069 - Décision modificative n° 1 du budget principal de la Ville 2025

Annexe de la délibération n° 2025-069 - Maquette de la décision modificative n° 1 du budget principal de la Ville d'Écully

Délibération n° 2025-070 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement hors APCP 2026 avant le vote du budget primitif 2026

Délibération n° 2025-071 - Octroi de la protection fonctionnelle de la Commune à Monsieur le Maire - Diffamation publique

Délibération n° 2025-072 - Fusion absorption par le groupe 1001 Vies Habitat de sa filiale SOLLAR et ses conséquences sur le partenariat avec les Ville d'Écully

Délibération n° 2025-073 - Conventions de collecte de dons et de financement entre la Ville et la Fondation du Patrimoine relative au projet de restauration de la Croix du Pérollier

Délibération n° 2025-074 - Convention de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) - 2026-2027

Délibération n° 2025-075 - Convention de partenariat "Voisins vigilants et solidaires"

Délibération n° 2025-076 - Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2026

Délibération n° 2025-077 - Modification du tableau des emplois permanents

Délibération n° 2025-078 - Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds

Délibération n° 2025-079 - Procédure de constat d'abandon et de reprise de concessions funéraires au cimetière