Conseil municipal du 23 septembre 2025

Conseil municipal du 23 septembre 2025

Liste des délibérations

Délibération n° 2025-054 - Projet de vœu du Conseil municipal sur le projet de SCoT de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise

Délibération n° 2025-055 - Garantie d'emprunt accordée à ICF SUD-EST MÉDITERRANÉE SA D'HLM dans le cadre du financement de l'acquisition en VEFA de 13 logements collectifs PLUS et PLAI, situés aux 18, 20 et 22 avenue Guy de Collongue

Délibération n° 2025-056 - Passage au Compte Financier Unique (CFU) pour le budget principal de la Ville et les budgets annexes du Cinéma et de l’Espace Écully

Délibération n° 2025-057 - Admission en non-valeur des produits irrecouvrables et des créances éteintes

Délibération n° 2025-058 - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2025 du budget annexe du Cinéma d'Écully

Délibération n° 2025-059 - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2025 du budget annexe Espace Écully

Délibération n° 2025-060 - Versement d’une subvention pour le voyage des élèves écullois à Auschwitz-Birkenau

Délibération n° 2025-061 - Approbation d’une convention de mécénat entre le Crédit mutuel et la Commune

Délibération n° 2025-062 - Garantie d’emprunt au bénéfice de la SCIC « les 3 Colonnes du maintien à domicile » dans le cadre d’un financement en prêt viager social

Délibération n° 2025-063 - Convention 2025 relative au Fonds local d’aide aux jeunes

Délibération n° 2025-064 - Demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires dit « fonds vert » – programme de lutte contre le réchauffement climatique par la renaturation et la désimperméabilisation de l’espace public

Délibération n° 2025-065 - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du programme « Rugby-Héritage » visant à accompagner la construction ou la rénovation de vestiaires de rugby