Conseil municipal du 9 juillet 2025

Conseil municipal du 9 juillet 2025


Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 juillet 2025

Délibération_2025-034_ Dénomination Allée du Parc des Chênes Allée Pierre BERTIN-HUGAULT

Délibération _ 2025-035 _ Modification des Membres des commissions municipales

Délibération _ 2025-036 _ Avenant 4 à la convention de location de la Résidence Louise Coucheroux

Délibération _ 2025-037 _ Budget annexe Cinéma Ecully _ Budget Supplémentaire 2025 : Intégration des résultats définitifs 2024

Annexe Délibération _ 2025-037 _ Maquette Budget supplémentaire Cinéma 2025

Délibération _ 2025-038 _ Fixation du Taux d'Indemnité Représentative de Logement des Instituteurs pour 2024

Délibération _ 2025-039 _ Photothèque de la ville _ Fixation des prix pour la cession payante des photos aux candidats à l'élection municipale 2026

Délibération _ 2025-040 _ Adhésion de la Ville au dispositif de la Métropole LACLASSE.COM

Délibération _ 2025-041 _ Actualisation des Règlements des Etablissement d'accueil du Jeune Enfant : Trottinette Les Sources et Bergamote.

Délibération _ 2025-042 _ Convention relative au remboursement des frais engagés au titre des travaux de restauration des mosaïques de l'Eglise St Blaise.

Délibération _ 2025-043 _ Saison Culturelle 2025-2026 Programmation et Fixation des tarifs des spectacles.

Délibération _ 2025-044 _ Convention de partenariat entre la Commune d'Ecully et la boutique de Clémentine LA PUCE A L'OREILLE pour le Festival du Livre Jeunesse et BD.

Délibération _ 2025-045 _ Convention de Délégation de gestion des Vallons de Serres des Planches et Beffe - 2025.

Délibération _ 2025-046 _ Convention de servitude de passage pour permettre le raccordement aux réseaux des parcelles privées enclavées cadastre AY24 et AY25 Chemin de Chantegrillet

Délibération _ 2025-047 _ Modification du tableau des Emplois Permanents

Délibération _ 2025-048 _ Mise à jour du Règlement Intérieur pour les Titres Restaurants

Délibération _ 2025-049 _ Revalorisation des Indemnités pour le Travail de Nuit 

Délibération _2025-050 _ Modalités de rémunération des Agents participants aux scrutins électoraux

Délibération _ 2025-051 _ Attribution d'un mandat spécial et remboursement de frais à Mme Emilie ESCOFFIER-CABY Adjointe au Maire 

Délibération _ 2025-052 _ Convention de participation financière au Dispositif Métropolitain de Lutte contre l'Habitat indigne 2024-2029 

Délibération _ 2025-053 _  Approbation du Plan Partenarial de gestion de la Demande de Logement social et d'Information des Demandeurs _ 2025-2031 _ Autorisation de signature de la Convention SAID