Conseil municipal du 22 septembre 2026

Conseil municipal du 22 septembre 2026

Liste des délibérations

Délibération n° 2026-074 -  Autorisation donnée au Maire de signer les conventions de mise à disposition à titre « essentiellement gratuit »

Délibération n° 2026-075 -  Attribution d’un mandat spécial et remboursement de frais à Monsieur Christophe MOREL-JOURNEL, Adjoint au Maire

Délibération n° 2026-076 -  Fixation des durées d’amortissement des immobilisations

Délibération n° 2026-077 -  Refacturation des fluides du budget annexe Cinéma d’Écully au budget principal de la Ville

Délibération n° 2026-078 -  Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes

Délibération n° 2026-079 -  Décision modificative n°2 du budget principal de la Ville d’Écully

Délibération n° 2026-080 -  Entrée dans le capital de la société publique locale « MLAC » (Métropole de Lyon Aménagement Construction)

Délibération n° 2026-081 - Subvention exceptionnelle à l’Association sportive du Collège Laurent Mourguet

Délibération n° 2026-082 -  Règlement financier valant contrat de prélèvement automatique SEPA pour les factures de la restauration scolaire

Délibération n° 2026-083 -  Actualisation du règlement de fonctionnement du Conseil Consultatif de la Famille

Délibération n° 2026-084 -  Renouvellement de l’agrément des Relais Petite Enfance et actualisation du règlement de fonctionnement

Délibération n° 2026-085 -  Conventions de mise à disposition des locaux du bailleur social ALLIADE HABITAT au bénéfice de la Ville à destination d’un Établissement d’Accueil du Jeune Enfant et d’un Relais Petite Enfance

Délibération n° 2026-086 -  Garantie d’emprunt accordée à ALLIADE HABITAT dans le cadre du financement de l’acquisition de 3 logements PLAI et 7 logements PLUS au 1 place du Pérollier

Délibération n° 2026-087 -  Garantie d’emprunt accordée à ALLIADE HABITAT dans le cadre du financement de la réhabilitation des tours nord des Sources

Délibération n° 2026-088 -  Garantie d’emprunt accordée à ALLIADE HABITAT dans le cadre du financement de la réhabilitation des tours centre des Sources

Délibération n° 2026-089 -  Garantie d’emprunt accordée à ALLIADE HABITAT dans le cadre du financement de la réhabilitation des tours sud des Sources

Délibération n° 2026-090 -  Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse au titre du 12ᵉ programme d'intervention (2025-2030) – Désimperméabilisation et végétalisation des cour d’école du groupe scolaire des Cerisiers

Délibération n° 2026-091 -  Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse au titre du 12ᵉ programme d'intervention (2025-2030) – Renaturation de la place du Marché

Délibération n° 2026-092 -  Instauration d’une aide financière à la destruction des nids de frelons asiatiques sur le territoire communal

Délibération n° 2026-093 -  Demande de subvention au titre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires dit « Fonds vert » - Programme « rénovation énergétique des bâtiments locaux » - Plan fraîcheur Enfance

Délibération n° 2026-094 -  Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de la reprise et la rénovation d’un commerce de tabac-presse sur le territoire communal

Délibération n° 2026-095 -  Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2027

Délibération n° 2026-096 -  Approbation d’une convention de mécénat financier entre la Ville d’Écully et le Crédit Mutuel

Délibération n° 2026-097 -  Contrat de partenariat entre le Cinéma d’Écully et l’Institut Lumière dans le cadre du festival de cinéma

Délibération n° 2026-098 -  Présentation du rapport annuel de la Société Publique Locale (SPL) « Le Service funéraire » - Exercice 2025