Conseil municipal du 22 avril 2026

Conseil municipal du 22 avril 2026

Liste des délibérations

Délibération n° 2026-018 - Approbation du règlement budgétaire et financier

Délibération n° 2026-019 - Compte financier unique 2025 - Budget principal de la Ville

Maquette du CFU du budget principal de la Ville

Délibération n° 2026-020 - Compte financier unique 2025 - Budget annexe Cinéma d'Ecully

Maquette du CFU du budget annexe du Cinéma d'Écully

Délibération n° 2026-021 - Compte financier unique 2025 - Budget annexe Espace Écully

Maquette du CFU du budget annexe de l'Espace Écully

Délibération n° 2026-022 - Budget principal de la Ville - Budget primitif 2026 et intégration des résultats et des restes à réaliser 2025

Maquette du budget primitif du budget principal de la Ville 2026

Délibération n° 2026-023 - Budget principal de la Ville - Détermination des taux des taxes d'imposition locales pour l'exercice 2026

Délibération n° 2026-024 - Budget principal de la Ville - Attribution de subventions municipales et participation aux associations dans le cadre du budget primitif 2026

Délibération n° 2026-025 - Budget annexe Cinéma d'Écully - Budget primitif 2026 et intégration des résultats et des restes à réaliser 2025

Maquette du budget primitif du budget annexe du Cinéma d'Écully 2026

Délibération n° 2026-026 - Budget annexe Espace Écully - Budget primitif 2026 et intégration des résultats et des restes à réaliser 2025

Maquette du budget primitif du budget annexe Espace Écully 2026

Délibération n° 2026-027 - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026

Délibération n° 2026-028 - Convention de transaction aux fins de remboursement d'un dommage occasionné à un particulier par un arbre du parc des Chênes

Délibération n° 2026-029 - Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de l'association "Mission locale des Monts d'Or et des Monts du Lyonnais" (MLMOML)

Délibération n° 2026-030 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil de surveillance du Comité de gestion Sources-Pérollier

Délibération n° 2026-031 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des associations éculloises : Association éculloise de musique (AEM), Centre social "le Kiosque et l'Arche", Association "le Petit Pommier"

Délibération n° 2026-032 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des établissements scolaires d'Écully

Délibération n° 2026-033 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du collège Laurent Mourguet et du lycée professionnel François Cévert

Délibération n° 2026-034 - Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de l'établissement d'enseignement primaire privé Sainte-Blandine

Délibération n° 2026-035 - Désignation d'un correspondant défense

Délibération n° 2026-036 - Désignation d'un correspondant sécurité routière

Délibération n° 2026-037 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'Assemblée générale de l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés

Délibération n° 2026-038 - Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de l'Assemblée spéciale de la société publique locale "le Service Funéraire"

Délibération n° 2026-039 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Fonds de dotation "Écully Patrimoine"

Délibération n° 2026-040 - Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du CNAS

Délibération n° 2026-041 - Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil de la Vie sociale du foyer VILLEPATOUR et du service de l'accueil de jour d'Écully

Délibération n° 2026-042 - Création du Comité social territorial (CST) commun entre la Ville et le CCAS d'Écully, fixation du nombre de représentants du personnel et des représentants de la Collectivité, maintien du paritarisme numérique et du caractère délibératif des avis du collège des représentants de la Collectivité

Délibération n° 2026-043 - Convention d'itinérance et de mise à disposition de l'atelier "SOS X-Tinction" du Musée des Confluences à la Ville d'Écully

Délibération n° 2026-044 - Saison culturelle 2025-2026 - Programmation des tarifs des spectacles