Conseil municipal du 24 juin 2026

Conseil municipal du 24 juin 2026

Liste des délibérations

 

Délibération n° 2026-049 - Approbation du règlement intérieur

Délibération n° 2026-050 - Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de l’ADMR Service de Soins Infirmiers à Domicile

Délibération n° 2026-051 - Convention de coordination et de partenariat entre la Ville d’Écully et l’Association Syndicat libre (ASL) des copropriétaires de la rue du Hêtre Pourpre

Délibération n° 2026-052 - Règlement financier valant contrat de prélèvement automatique « SEPA » pour les factures des activités périscolaires et extrascolaires

Délibération n° 2026-053 - Budget principal de la Ville - Décision modificative n° 1

Délibération n° 2026-054 - Convention constitutive d’un groupement de commande permanent entre la Commune d’Écully et le Centre Communal d’Action Sociale d’Écully

Délibération n° 2026-055 - Présentation du rapport annuel 2024 de la Métropole de Lyon sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

Délibération n° 2026-056 - Présentation du rapport annuel 2024 de la Métropole de Lyon sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Délibération n° 2026-057 - Convention de délégation de gestion des Vallons de Serres, des Planches et de la Beffe - 2026

Délibération n° 2026-058 - Plan de lutte contre la prolifération des moustiques

Délibération n° 2026-059 - Convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux

Délibération n° 2026-060 - Charte de Partenariat entre la Commune d’Écully et l’Institut LYFE pour l’entretien des espaces végétalisés, arborés et des serres municipales

Délibération n° 2026-061 - Conseil des Aînés de la Ville d’Écully – Approbation du règlement intérieur et de la charte de bon fonctionnement et désignation des représentant du Conseil municipal

Délibération n° 2026-062 - Programmation sociale 2026 au titre de la politique de la ville

Délibération n° 2026-063 - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mise à disposition, par ALLIADE Habitat d’un local situé 31 avenue des Sources, au profit du Centre social « le Kiosque et l’Arche »

Délibération n° 2026-064 - Adhésion de la Ville à l’Association « Réseau Francophone des Villes amies des Aînés »

Délibération n° 2026-065 - Actualisation des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant « Trottinette », « Les sources » et « Bergamote »

Délibération n° 2026-066 - Modification du tableau des emplois permanents

Délibération n° 2026-067 - Emplois de collaborateur de cabinet

Délibération n° 2026-068 - Exercice du droit à la formation des élus

Délibération n° 2026-069 - Création du Parc « Marcel et Édith Grison » – Approbation d’une convention de mise à disposition, de réalisation et de gestion avec le Fonds de dotation Écully Patrimoine

Délibération n° 2026-070 - Convention de partenariat entre l’association « pôle en scènes » et la Ville dans le cadre du festival Karavel et convention de mise à disposition de locaux entre la Région AURA, l’association « pôle en scènes », le Lycée François Cevert, et la Ville

Délibération n° 2026-071 - Convention de partenariat entre la Biennale d’art contemporain et la Ville d’Écully

Délibération n° 2026-072 - Saison culturelle 2026-2027 – Programmation et fixation des tarifs des spectacles

Délibération n° 2026-073 - Tarification du cinéma