Conseil d'administration du 23 avril

Conseil d'administration du 26 février 2026

Liste des délibérations

Délibération n° 2026-04 - Budget principal du CCAS d'Écully - Budget primitif 2026 et affectation des résultats anticipés 2025

Maquette budgétaire BP 2026 - Annexe à la délibération n° 2026-04

Délibération n° 2026-05 - Convention entre le CCAS et Mme Poyard-Berger relative à la prestation d'analyse de la pratique professionnelle des encadrants pour 2026

Délibération n° 2026-06 - Convention entre le CCAS d'Écully,  les CCCAS partenaires et le cabinet Bonnard relative à la prestation d'analyse de la pratique professionnelle des agents d'accueil pour 2026

Délibération n° 2026-07 - Convention entre la Ville d'Écully, le CCAS d'Écully et le centre social "le Kiosque et l'arche" relative à la l'épicerie sociale "EPICOEUR"

Délibération n° 2026-08 - Convention de subvention entre le CCAS d'Écully et la Métropole de Lyon au titre du revenu de solidarité active (RSA) pour l'année 2026

Conseil d'administration du 6 janvier

Liste des délibérations

Délibération n° 2026-01 - Débat d'orientation budgétaire du budget du CCAS pour l'année 2026

Délibération n° 2026-02 - Convention entre le CCAS d'Écully et le Centre social "L'Orangerie" relative à la mise en œuvre d'ateliers de stimulation de la mémoire pour l'année 2026

Délibération n° 2026-03 - Actualisation de la tarification de la restauration à la résidence Louise Coucheroux

Conseil d’administration du CCAS du 27 novembre 2025

Liste des délibérations

Délibération n° 2025-45-T1 - Décision modificative du budget principal du C.C.A.S.

Délibération n° 2025-46-T1 - Décision modificative du budget annexe Centre Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-47-T1 - Mise à disposition d'un agent communal auprès du CCAS 

Délibération n° 2025-48-T1 - Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Délibération n° 2025-49-T1 - Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds

Délibération n° 2025-50-T1 - Convention entre le CCAS d'Écully et l'association AMELY relative à la permanence d'accompagnement administratif et numérique

Délibération n° 2025-51-T1 - Mise à jour des documents réglementaires de l'HEPAD Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-52-T1 - Convention entre le CCAS d'Écully et la CARSAT relative à l'attribution d'une subvention pour le financement de casques de réalité virtuelle sociale et thérapeutique

Délibération n° 2025-53-T1 - Convention de partenariat entre le CCAS d'Écully et l'école maternelle du Pérollier

Conseil d'administration du CCAS du 30 septembre 2025

Liste des délibérations

Délibération n° 2025-38-T1 - Passage au Compte Financier Unique (CFU) - Budget principal CCAS

Délibération n° 2025-39-T1 - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créance éteinte - Budget annexe Centre Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-40-T1 - Convention 2025 relative au fonds local d'aide aux jeunes

Délibération n° 2025-41-T1 - Convention de prestation d'analyse des pratiques professionnelles 2025-2026

Délibération n° 2025-42-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully et l'Association SIEL BLEU relative à la programmation d'activités physiques adaptées

Délibération n° 2025-43-T1 - Evaluation externe du Centre Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-44-T1 - Acceptation d'un don en faveur du CCAS

Conseil d'administration du CCAS du 25 juin 2025

Liste des délibérations

Délibération n° 2025-24-T1 - État prévisionnel des recettes et des dépenses 2025 - Centre Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-25-T1 - Avenant n° 4 à la convention de location de la Résidence Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-26-T1 - Acceptation de don en faveur du CCAS

Délibération n° 2025-27-T1 - Modification du tableau des emplois permanents

Délibération n° 2025-28-T1 - Revalorisation des indemnités pour travail de nuit

Délibération n° 2025-29-T1 - Revalorisation de l'indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés des personnels de la filière sanitaire et sociale

Délibération n° 2025-30-T1 - Modalité d'organisation et indemnisation des astreintes et des permanences

Délibération n° 2025-31-T1 - Mise à jour du règlement intérieur relatif aux "titres restaurant"

Délibération n° 2025-32-T1 - Convention de partenariat 2025-2028 relative à l'Antenne Logement

Délibération n° 2025-33-T1 - Rapport d'activité 2024 du CCAS, du Centre Louise Coucheroux et de la Politique de la Ville

Délibération n° 2025-34-T1 - Convention de subvention entre le CCAS d'Écully et la Métropole de Lyon au titre du revenu de solidarité active (RSA) pour l'année 2025

Délibération n° 2025-35-T1 - Convention de mise à disposition par la Ville de locaux de la Mairie au profit du CCAS

Délibération n° 2025-36-T1 - Mise en œuvre du tarif différencié au sein de l'EHPAD - Décret n° 2024-1270 du 31 décembre 2024

Délibération n° 2025-37-T1 - Expérimentation de la fusion des forfaits "soins" et dépendance en EHPAD

Conseil d’administration du CCAS du 16 avril 2025

Liste des délibérations

Délibération n° 2025-13-T1 - Budget principal du CCAS d'Écully - Compte de gestion 2024

Délibération n° 2025-14-T1 - Budget annexe Centre Louise Coucheroux - Compte de gestion 2024

Délibération n° 2025-15-T1 - Budget principal du CCAS d'Écully - Compte administratif et détermination des résultats définitifs 2024

Délibération n° 2025-16-T1 - Présentation de l'ERRD 2024 global à la suite de la signature du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM)

Délibération n° 2025-17-T1 - Budget principal du CCAS d'Écully - Détermination et intégration des résultats définitifs 2024

Délibération n° 2025-18-T1 - Fixation des tarifs de transport de l'accueil de jour du centre Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-19-T1 - Mise à jour des documents réglementaires de l'accueil de jour du Centre Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-20-T1 - Actualisation des tarifs des prestations annexes de la Résidence autonomie Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-21-T1 - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement de l'EHPAD du Centre Louise Coucheroux pour l'exercice 2025

Délibération n° 2025-22-T1 - Tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence autonomie Centre Louise Coucheroux pour l'exercice 2025

Délibération n° 2025-23-T1 - Tarifs journaliers afférents à l'accueil de jour du Centre Louise Coucheroux pour l'exercice 2025

Conseil d'administration du 13 mars 2025

Liste des délibérations

Délibération n° 2025-08-T1 - Budget principal du CCAS d'Écully - Budget primitif 2025 et affectation des résultats anticipés 2024

Annexe à la délibération n° 2025-08-T1 Maquette du budget primitif 2025

Délibération n° 2025-09-T1 - Convention de formation professionnelle entre le CCAS d'Écully et Mme Poyard-Berger, psychologue du travail

Délibération n° 2025-10-T1 - Convention de partenariat relative à la sécurisation du circuit des médicaments au sein de l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-11-T1 - Modification du tableau des emplois permanents

Délibération n° 2025-12-T1 - Mandat donné au CDG69 afin de porter la mise en concurrence dans le cadre du renouvellement des conventions de participation de la protection sociale complémentaire 2026-2031

Conseil d'administration du 23 janvier 2025

Liste des délibérations 

Délibération n° 2025-01-T1 - Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2025

Délibération n° 2025-02-T1 - Modification n° 1 du règlement des aides facultatives du CCAS d'Ecully

Délibération n° 2025-03-T1 - Adhésion du CCAS au GCSMS FHF et approbation de la convention constitutive

Délibération n° 2025-04-T1 - Avenant n° 3 à la convention de location de la Résidence autonomie Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-05-T1 - Fixation des tarifs des repas pour les usagers du service de restauration à la Résidence autonomie Louise Coucheroux

Délibération n° 2025-06-T1 - Convention de partenariat entre le Centre Louise Coucheroux et l'association ODYNEO

Délibération n° 2025-07-T1 - Convention de partenariat entre le Centre Louise Coucheroux et l'association Femmes du Monde

Conseil d'administration du CCAS du 12 décembre 2024

Liste des délibérations

Délibération n°2024-40-T1 : Convention entre le CCAS d'Écully et le Centre Social d'Écully relative à l'épicerie sociale "Epi-Cœur".

Délibération n°2024-41-T1 : Convention entre le CCAS d'Écully et le Centre Social de l'Orangerie pour l'animation d'ateliers mémoire.

Délibération n°2024-42-T1 : Décision Modificative n°3 du budget annexe du Centre Louise Coucheroux pour l'année 2024.

Délibération n°2024-43-T1 : Actualisation des documents règlementaires de l'EHPAD Louise Coucheroux.

Délibération n°2024-44-T1 : Convention de partenariat entre le Centre Louise Coucheroux et l'association les Amis de la Ruche.

Délibération n°2024-45-T1 : Actualisation du taux horaire de vacation d'art-thérapie au sein du Centre Louise Coucheroux.

Délibération n°2024-46-T1 : Actualisation du tableau des effectifs.

Délibération n°2024-47-T1 : Convention de service d'achat centralisé 2024-R077-000. Apollo - mise à disposition de l'accord-cadre "bibliothèque de logiciels multi-éditeurs et prestations associées pour les établissements de santé, établissements sociaux et médicosociaux, SDIS et départements" pour la passation d'un marché subséquent - Budget annexe Centre Louise Coucheroux.

Conseil d'administration du CCAS du 14 novembre 2024

Liste des délibérations

Délibération n°2024-32-T1 : Décision modificative n°1 relative au Budget principal du CCAS

Délibération n°2024-33-T1 : Admission en non-valeur des produits irrécouvrables relatifs au Budget annexe du Centre Louise Coucheroux

Délibération n°2024-34-T1 : Décision modificative n°2 du Budget annexe Centre Louise Coucheroux

Délibération n°2024-35-T1 : Candidature du CCAS d'Écully à l'appel à manifestation d'intérêt de la CNSA pour un programme d'accompagnement au vieillissement dans le Quartier Les Sources - Le Perollier

Délibération n°2024-36-T1 : Convention entre le CCAS d'Écully et la CARSAT Auvergne Rhône Alpes au titre de l'Aide aux Aidants

Délibération n°2024-37-T1 : Assurance du CCAS contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole

Délibération n°2024-38-T1 : Actualisation du cadre tarifaire, règlementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d'une convention unique

Délibération n°2024-39-T1 : Adhésion au dispositif CDG69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la Fonction Publique

Retrouvez les délibérations du conseil d'administration du 12 septembre

Liste des délibérations

Délibération n°2024-23-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully, la ville d'Ecully et la Métropole de Lyon relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes pour l'année 2024

Délibération n°2024-24-T1 - Convention de partenariat entre le CCAS d'Ecully et l'Association Soliha

Délibération n°2024-25-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) du Rhône

Délibération n°2024-26-T1 - Mise en œuvre d'une permanence numérique hebdomadaire par l'Association Amely

Délibération n°2024-27-T1 - Acceptation de don en faveur du CCAS

Délibération n°2024-28-T1 - Actualisation des tarifs des prestations annexes de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux

Délibération n°2024-29-T1 - Décision modificative n°2 du budget 2024 du Centre Louise Coucheroux

Délibération n°2024-30-T1 - Debets du Centre Louise Coucheroux

Délibération n°2024-31-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully et le Resah au bénéfice du Centre Louise Coucheroux

Retrouvez les délibérations du conseil d'administration du 06 juin

Liste des délibérations

Délibération n°2024-19-T1 - Election du vice président délégué du CCAS d'Ecully

Délibération n°2024-20-T1 - Convention de subvention entre le CCAS d'Ecully et la Métropole de Lyon relative au RSA pour l'année 2024

Délibération n°2024-21-T1 - Convention entre le CCAS d'Ecully et Ocellia au titre de la formation professionnelle

Délibération n°2024-22-T1 - Décision modificative n°1 pour le budget 2024 du Centre Louise Coucheroux

Retrouvez les délibérations du conseil d'administration du 29 avril

Liste des délibérations

Délibération n°2024-14-T1 : Compte de gestion 2023 du budget principal du CCAS

Délibération n°2024-15-T1 : Compte de gestion 2023 du budget annexe de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux

Délibération n°2024-16-T1 : Compte de gestion 2023 du budget annexe de l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n°2024-17-T1 : Compte administratif 2023 du budget principal du CCAS

Délibération n°2024-18-T1 : Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses 2023 du budget annexe du Centre Louise Coucheroux

Consulter les délibérations du conseil d'administration du 4 avril 2024 : 

Liste des délibérations

Délibération n°2024-09-T1 : Convention de partenariat entre le CCAS d'Ecully et l'association CRESUS

Délibération n°2024-10-T1 : Convention entre le CCAS d'Ecully et le Centre social "L'Orangerie" relative à la mise en œuvre d'ateliers de stimulation de la mémoire

Délibération n°2024-11-T1 : Budget principal du CCAS d'Ecully - Reprise anticipée des résultats

Délibération n°2024-12-T1 : Budget principal du CCAS d'Ecully - Budget primitif 2024 et intégration du résultat de 2023

Délibération n°2024-13-T1 : Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2024 - Centre Louise Coucheroux

Consulter les délibérations du Conseil d'administration du 25 janvier :

Liste des délibérations

Délibération n°2024-02-T1 : Fusion des budgets annexes de la Résidence Autonomie et de l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n°2024-03-T1 : Débat d'Orientations Budgétaires du CCAS pour l'année 2024

Délibération n°2024-04-T1: Renouvellement de la réduction cantine au bénéfice des populations déplacées ukrainiennes

Délibération n°2024-05-T1 : Convention partenariale entre le CCAS d'Ecully et le fournisseur énergétique EDF

Délibération n°2024-06-T1 : Convention entre la Ville d'Ecully, le CCAS d'Ecully et le Centre social relative à l'épicerie sociale EPI COEUR

Délibération n°2024-07-T1 : Organisation du temps de travail

Délibération n°2024-08-T1 : Convention de remboursement des frais engagés par la ville en 2023 pour des investissements liés au Centre Louise Coucheroux

Consulter les délibérations du CCAS du 8 janvier 2024

Liste des délibérations du CCAS du 8 janvier 2024

Délibération n° 2024-01-T1 - Actualisation du règlement des aides facultatives du Centre Communal d'Action Sociale d'Ecully

Consulter les délibérations du Conseil d’administration du CCAS du 21 décembre 2023

Liste des délibérations du Conseil d'administration du CCAS du 21 décembre 2023

Délibération n° 2023-50-T1 - Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

Délibération n° 2023-50-T1 - Modification du régime indemnitaire pendant les congés pour raison de santé

Délibérations du CCAS du 16 novembre

CA_2023_1116_Liste_Délibérations

Délibération n°2023-37-T1 : Décision modificative n°1 du budget principal du CCAS pour l'année 2023

Délibération n°2023-38-T1 : Décision modificative n°1 du budget annexe de la Résidence autonomie Louise Coucheroux pour l'année 2023

Délibération n°2023-39-T1 : Décision modificative n°2 du budget annexe de l'EHPAD Louise Coucheroux pour l'année 2023

Délibération n°2023-40-T1 : Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - passage au référentiel M57

Délibération n°2023-41-T1 : Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS d'Ecully

Délibération n°2023-42-T1 : Fixation des durées d'amortissements des immobilisations suite à l'adoption de la nomenclature M57

Délibération n°2023-43-T1 : Avenant n°1 du règlement de fonctionnement de la résidence autonomie Louise Coucheroux 

Délibération n°2023-44-T1 : Avenant n°1 du contrat de séjour de la résidence autonomie Louise Coucheroux 

Délibération n°2023-45-T1 : Actualisation des tarifs des prestations annexes de la résidence autonomie Louise Coucheroux 

Délibération n°2023-46-T1 : Vacation d'ergothérapeute au sein du centre Louise Coucheroux

Délibération n°2023-47-T1 : Convention 2023 relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes

Délibération n°2023-48-T1 : Acceptation de don en faveur du CCAS

Délibération n°2023-49-T1 : Renouvellement de l'adhésion au Contrat Cadre d'Action Sociale "Titres Restaurant" mis en place par le CDG69

CA_2023_0914_Liste_Délibérations 

Délibération n°2023-35-T1 Prime exceptionnelle à destination des étudiants paramédicaux en charge de remplacement d'aide soignant durant la période estivale 2023 à l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n°2023-36-T1 Modification du tableau des effectifs du C.C.A.S

CA_2023_0706_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION N° 203-26-T1 CONVENTION ENTRE LE CCAS D'ECULLY, LA VILLE D'ECULLY ET LA MISSION LOCALE DES MONTS D'OR ET DU LYONNAIS DANS LE CADRE DU PROJET MOBILITE JEUNES

DELIBERATION N° 2023-27-T1 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS D'ECULLY ET LES HCL DANS LE CADRE DU PROGRAMME "BIEN SUR SES JAMBES"

DELIBERATION N° 2023-28-T1 EXTERNALISATION DE LA PAIE POUR LES AGENTS DU CCAS D'ECULLY

DELIBERATION N° 2023-29-T1 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES AGENTS DU CCAS D'ECULLY 

DELIBERATION N° 2023-30-T1 CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DE LYON ET LE CCAS D'ECULLY AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE HEBERGEMENT RELATIVE A L'EHPAD ET A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX 

DELIBERATION N° 2023-31-T1 CONVENTION ENTRE LE CCAS D'ECULLY ET L'ASSOCIATION DES MEDIATEURS EUROPEENS

DELIBERATION N° 2023-32-T1 AJUSTEMENT DE L'ORGANISATION DES GARDES MEDICALES A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX

DELIBERATION N° 2023-33-T1 CREATION DU TAUX DE VACATION D'AIDE SOIGNANT A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX

DELIBERATION N° 2023-34-T1 ACTUALISATION DE L'ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES DU CENTRE LOUISE COUCHEROUX AU TITRE DE L'ANNEE 2023

CA_2023_0706_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION N° 2023-26-T1 CONVENTION ENTRE LE CCAS D'ECULLY, LA VILLE D'ECULLY ET LA MISSION LOCALE DES MONTS D'OR ET DU LYONNAIS DANS LE CADRE DU PROJET MOBILITE JEUNES

DELIBERATION N° 2023-27-T1 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS D'ECULLY ET LES HCL DANS LE CADRE DU PROGRAMME "BIEN SUR SES JAMBES"

DELIBERATION N° 2023-28-T1 EXTERNALISATION DE LA PAIE POUR LES AGENTS DU CCAS D'ECULLY

DELIBERATION N° 2023-29-T1 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LES AGENTS DU CCAS D'ECULLY 

DELIBERATION N° 2023-30-T1 CONVENTION ENTRE LA METROPOLE DE LYON ET LE CCAS D'ECULLY AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE HEBERGEMENT RELATIVE A L'EHPAD ET A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX 

DELIBERATION N° 2023-31-T1 CONVENTION ENTRE LE CCAS D'ECULLY ET L'ASSOCIATION DES MEDIATEURS EUROPEENS

DELIBERATION N° 2023-32-T1 AJUSTEMENT DE L'ORGANISATION DES GARDES MEDICALES A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX

DELIBERATION N° 2023-33-T1 CREATION DU TAUX DE VACATION D'AIDE SOIGNANT A LA RESIDENCE AUTONOMIE LOUISE COUCHEROUX

DELIBERATION N° 2023-34-T1 ACTUALISATION DE L'ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES DU CENTRE LOUISE COUCHEROUX AU TITRE DE L'ANNEE 2023

CA_20230525_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION_N°2023-21-T1_CONVENTION_ENTRE_LE_CCAS_ET_LA_METROPOLE_DE_LYON_AU_TITRE_DE_L'ACCOMPAGNEMENT_DE_BENEFICIAIRES_DU_RSA_POUR_L'ANNEE_2023

ANNEXE_2023_21_T1

DELIBERATION_N°2023-22-T1_CONVENTION_DE_PARTENARIAT_ENTRE_LE_CCAS_ET_FRANCE_ALZHEIMER

ANNEXE_2023_22_T1

DELIBERATION_N°2023-23-T1_CONVENTION_DE_CONSEIL_EN_ENERGIE_PARTAGEE_ENTRE_LE_CCAS_ET_LE_SIGERLY

ANNEXE_2023_23_T1

DELIBERATION_N°2023-24-T1_REMUNERATION_DU_PERSONNEL_VACATAIRE_ASSURANT_DES_FONCTIONS_D'AIDE_SOIGNANT_A_L'EHPAD_LOUISE_COUCHEROUX

DELIBERATION_N°2023-25-T1_REMUNERATION_DU_PERSONNEL_VACATAIRE_ASSURANT_DES_FONCTIONS_D'AGENT_SOCIAL_A_L'EHPAD_LOUISE_COUCHEROUX

CA_20230424_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION_N°2023-19-T1_RAPPORT_FINANCIER_2022_EHPAD_ACCUEIL_DE_JOUR_RESIDENCE_AUTONOMIE_LOUISE_COUCHEROUX

DELIBERATION_N°2023-20-T1_MODIFICATION_BUDGET_EHPAD_LOUISE_COUCHEROUX_2023

CA_20230316_LISTE_DELIBERATIONS

DELIBERATION_N°2023-06-T1_BUDGET_PRINCIPAL_DU_CCAS_D'Ecully - COMPTE_DE_GESTION_2022

ANNEXE_2023_06_T1_01

DELIBERATION_N°2023-07_T1_BUDGET_ANNEXE_RESIDENCE_AUTONOMIE_D'Ecully - COMPTE_DE_GESTION_2022

ANNEXE_2023_07_T1_01

DELIBERATION_N°2023-08-T1_EPHAD_D'Ecully - COMPTE_DE_GESTION_2022

ANNEXE_2023_08_T1_01

DELIBERATION_N°2023-09-T1_BUDGET_PRINCIPAL_DU_CCAS_D'Ecully - COMPTE_ADMINISTRATIF_2022

ANNEXE_2023_09_T1_01

ANNEXE_2023_09_T1_02

DELIBERATION_N°2023_10_T1_BUDGET_ANNEXE_RESIDENCE_AUTONOMIE_D'Ecully - COMPTE_ADMINISTRATIF_2022

ANNEXE_2023_10_T1_01

ANNEXE_2023_10_T1_02

DELIBERATION_N°2023_11_T1_BUDGET_ANNEXE_EPHAD_D'Ecully - COMPTE_ADMINISTRATIF_2022

ANNEXE_2023_11_T1_01

ANNEXE_2023_11_T1_02

DELIBERATION_N°2023-12-T1_BUDGET_PRINCIPAL_DU_CCAS_D'Ecully - BUDGET_PRIMITIF_2022

ANNEXE_2023_12_T1_01

ANNEXE_2023_12_T1_02

DELIBERATION_N°2023-13-T1_SUBVENTION_ANTENNE_LOGEMENT_2023

DELIBERATION_N°2023-14-T1_MODIFICATION_TABLEAU_EFFECTIFS

DELIBERATION_N°2023-15-T1_TARIFS_RESIDENCE_AUTONOMIE_2023

DELIBERATION_N°2023-16-T1_TARIFS_EPHAD_2023

DELIBERATION_N°2023-17-T1_TARIFS_ACCUEIL_DE_JOUR_2023

DELIBERATION_N°2023-18-T1_DECISION_MODIFICATIVE_N°1_RESIDENCE_AUTONOMIE_2023

 Liste des délibérations du CA du 19/01/2023

Délibération n°2023-01-T1 - Décision modificative n°3 du budget principal du CCAS pour l'année 2022

Délibération n°2023-02-T1 - Décision modificative n°4 du budget annexe du CCAS - EHPAD Louise Coucheroux pour l'année 2022

Délibération n°2023-03-T1 - Débat d'orientation budgétaire du budget principal du CCAS pour l'année 2023

Délibération n°2023-04-T1 - Election des membres de la commission permanente

Délibération n°2023-05-T1 - Renouvellement de l'aide relative à la restauration scolaire au bénéfice des populations déplacées ukrainiennes 

Liste des délibérations CA_20221214

Délibération n°2022-52-T1- Convention de partenariat entre le CCAS d'Ecully et la Métropole de Lyon concernant la plateforme GéoOrienté

Délibération n°2022-53-T1- Adhésion au dispositif de Central d'Achat Territorial

Délibération n°2022-54-T1- Actualisation des tarifs de la restauration de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux 

Délibération n°2022-55-T1- Décision modificative 3 du budget annexe de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux pour l'année 2022

Délibération n°2022-56-T1- Décision modificative 3 du budget annexe de l'EHPAD Louise Coucheroux pour l'année 2022

Délibération n°2022-57-T1- Décision modificative 2 du budget principal du CCAS pour l'année 2022

Délibération n°2022-46-T1: EPRD budget annexe Résidence Autonomie Louise Coucheroux pour année 2023

Délibération n°2022-47-T1: EPRD budget annexe de l'EHPAD Louise Coucheroux pour année 2023

Délibération n°2022-48-T1: demande subvention d'investissement CNSA au bénéfice de l'EHPAD Louise Coucheroux 

Délibération n°2022-49-T1: décision modificative 2 relative au budget annexe 2022 de la Résidence Autonomie Louise Coucheroux

Délibération n°2022-50-T1: décision modificative 2 relative au budget annexe 2022 de l'EHPAD Louise Coucheroux

Délibération n°2022-51-T1: décision modificative 1 relative au budget principal du CCAS

Liste des délibérations

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La liste des délibérations

Délibération 2022-45 : Election des membres de la CAO du Conseil d’Administration du CCAS

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La liste des délibérations

Délibération 2022-39 : Débat d'orientation budgétaire pour les budgets annexes du Centre Louise-Coucheroux année 2023

Délibération 2022-40 : Convention de subvention entre le CCAS d’Ecully et la Métropole de Lyon au titre du Fonds d’Aide aux Jeunes pour l’année 2022

Délibération 2022-41 : Convention d’objectifs et de moyens entre le CCAS d’Écully et le Centre social « Le Kiosque et l’Arche » concernant l’épicerie sociale EPI COEUR

Délibération 2022-42 : Convention entre le Centre de Gestion du Rhône (CDG69) et le CCAS au titre de la mise en oeuvre des prestations de médecine statutaire

Délibération 2022-43 : Modalités de dépôt des listes relatives à l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) du Conseil d’Administration du CCAS

Délibération 2022-44 : Election des membres de la CAO du Conseil d’Administration du CCAS